Conditions Générales de Vente

Note : Cette page est un placeholder. Veuillez remplacer ce contenu par vos vraies CGV adaptées à votre activité.

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre BrainviaTech et ses clients pour la fourniture de services d'automatisation et de création de sites web.

2. Services proposés

BrainviaTech propose des services d'automatisation avancée, de création de sites web et d'optimisation de workflows pour les entreprises et entrepreneurs.

3. Tarifs et facturation

Les tarifs sont communiqués lors de la demande de devis. Tous les prix sont exprimés en euros TTC. La facturation s'effectue selon les modalités convenues dans le contrat de service.

4. Modalités de paiement

Le paiement s'effectue selon les modalités convenues : acompte à la commande, solde à la livraison, ou paiement échelonné selon le projet.

5. Livraison et délais

Les délais de livraison sont communiqués lors de la commande. BrainviaTech s'engage à respecter ces délais dans la mesure du possible.

6. Garanties

BrainviaTech garantit la conformité de ses services aux spécifications convenues. Une garantie de 6 mois est appliquée sur les développements.

7. Propriété intellectuelle

Les droits de propriété intellectuelle sur les créations sont transférés au client après paiement intégral des services.

8. Résiliation

Chaque partie peut résilier le contrat avec un préavis de 30 jours. En cas de résiliation anticipée, les services déjà fournis restent dus.

9. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. Tout litige relève de la compétence des tribunaux français.

Dernière mise à jour : [Date]